BorgWarner Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3541046
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
30/11/2027
Présentation de la marque BorgWarner
Déposée le 30 novembre 2007 par la société BorgWarner Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « BorgWarner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la société BorgWarner Inc domicilié(e) 3850 Hamlin Road, AUBURN HILLS - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque BorgWarner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BorgWarner Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3850 Hamlin Road, AUBURN HILLS - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664893 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22
Machines-outils ; moteurs (excepté pour les véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques, à savoir commandes électroniques pour les moteurs, la transmission, les dispositifs de transfert de couple, le carburant, les systèmes de contrôle des émissions et de vapeurs, pour les systèmes de contrôle à savoir les actionneurs, pour les systèmes de direction, du suspension, de pression des pneus, d'antiblocage des freins et leurs composants, toutes ces commandes étant destinés aux machines et aux véhicules ; machines parlantes ; extincteurs.
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
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