Marque renouvelée - Marque en vigueur

BorgWarner
BorgWarner Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3541046
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
30/11/2027
BorgWarner de BorgWarner Inc

Présentation de la marque BorgWarner

Déposée le 30 novembre 2007 par la société BorgWarner Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « BorgWarner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la société BorgWarner Inc domicilié(e) 3850 Hamlin Road, AUBURN HILLS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque BorgWarner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BorgWarner arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

BorgWarner Inc a également déposé les autres marques suivantes : , BORG WARNER , MORSE GEMINI , MAJI-BAND


BorgWarner Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3850 Hamlin Road, AUBURN HILLS - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664893 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

Machines-outils ; moteurs (excepté pour les véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques, à savoir commandes électroniques pour les moteurs, la transmission, les dispositifs de transfert de couple, le carburant, les systèmes de contrôle des émissions et de vapeurs, pour les systèmes de contrôle à savoir les actionneurs, pour les systèmes de direction, du suspension, de pression des pneus, d'antiblocage des freins et leurs composants, toutes ces commandes étant destinés aux machines et aux véhicules ; machines parlantes ; extincteurs.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.